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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB COM
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ISOCELE SYSTEMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCELE SYSTEMES
HB COM Sarl

Numéro de dépôt :
3158721
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2012
ISOCELE SYSTEMES de HB COM

Présentation de la marque ISOCELE SYSTEMES

Déposée le 5 avril 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOCELE SYSTEMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HB COM domicilié(e) 6 rue de Wissembourg,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 547 470 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry Beillet HB COM Sarl domicilié(e) 6 rue de Wissembourg,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque ISOCELE SYSTEMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCELE SYSTEMES est expirée depuis le 5 avril 2012.

HB COM a également déposé les autres marques suivantes : JOBTECHNIC , I.S.D.E.C. INSTITUT STRATEGIES ET DEVELOPPEMENT DES COMPETENCES


HB COM Sarl - 6 rue de Wissembourg,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France - SIREN 431547470


Henry Beillet HB COM Sarl - 6 rue de Wissembourg,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Inscription le 15 janvier 2003 - Rejet partiel n°363179 - Publication au BOPI 2003-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

- Développement de logiciels